Pour profiter des fruits de votre capital en toute sérénité tout en privilégiant les générations futures il existe plusieurs solutions :
Si votre patrimoine est constitué de biens immobiliers, il faut savoir que ces derniers seront intégrés dans la "masse successorale" et que vos héritiers devront acquitter des droits de successions variables en fonction du degré de parenté (dans ce cas, les héritiers doivent parfois "sacrifier" une partie du patrimoine et le vendre, pour acquitter les droits de successions).
Si votre patrimoine est constitué de placements, il faut savoir que tous ne donnent pas lieu à exonération des droits de successions (SICAV, PEA, compte à terme, placements en bourse...) et qu'ils seront donc soumis à imposition. Il importe donc de bien valider ce point avec votre conseil habituel.
Alors comment transmettre un capital à une ou plusieurs personnes désignées sans passer par la case "Droits de successions" ?
La parade existe depuis longtemps :elle est simple et efficace: c'est l'épargne dans le cadre fiscal de l'assurance-vie.
Il s'agit d'un placement classique dans son fonctionnement à la seule différence qu'il s'exerce dans un cadre fiscal privilégié permettant d'exonérer le bénéficiaire jusqu'à un certains montant des droits de successions.
Vos enfants, ou petits-enfants, pourront ainsi recevoir, en totale exonération, des sommes importantes, dont vous restez propriétaire jusqu'au jour du décès.
En souscrivant un contrat d'épargne placement dans le cadre fiscal de l'assurance-vie vous bénéficiez en outre de rendements attractifs (en moyenne 5 à 6% en fonction de l'allocation d'actifs).
La configuration classique consiste à faire souscrire le contrat au nom de "Monsieur" ou "Madame" (l'un ou l'autre étant donc propriétaire des sommes versées).
La clause bénéficiaire privilégiera le conjoint survivant, à défaut les enfants, à défaut les petits-enfants (ou directement les petits-enfants).
La clause bénéficiaire peut aussi désigner un tiers sans lien de parenté dans le respect des montants dévolus aux héritiers (parts réservataires).
Afin de compenser un patrimoine immobilier important, il est parfois conseillé de procéder à un ré-équilibrage en ouvrant un compte d'assurance-vie qui permettra aux héritiers d'acquitter les droits de successions sans avoir à brader le patrimoine familial.
